Marguerite Pélier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Marguerite Merger Marguerite Merger-Pelier
De: PELIER (Marguerite)
magistrate honoraire
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
au titre des personnalités qualifiées, de
Groupe:
Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
a_sa_demande
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035543068(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 201712/09/2017
De: Marguerite PELIER
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 16e arrondissement de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000031108161(source JORF)
admission
28 Août 201528/08/2015
De: Marguerite Pélier
magistrate honoraire
Objet:
présidente adjointe des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Ile-de-France, Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes, Alsace, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine, Auvergne, Bourgogne, Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse et pour les départements de La Réunion, de la Guyane, de la Martinique, de la Guadeloupe et de la collectivité territoriale d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Ile-de-France, Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes, Alsace, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine, Auvergne, Bourgogne, Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse et pour les départements de La Réunion, de la Guyane, de la Martinique, de la Guadeloupe et de la collectivité territoriale d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2015-07-01"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000030642314(source JORF)
renouvellement
28 Mai 201528/05/2015
De: Pélier (Marguerite)
magistrate honoraire
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030285579(source JORF)
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Marguerite PÉLIER
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 16e arrondissement de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028354107(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: Marguerite PÉLIER
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 16e arrondissement de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028354107(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: Pélier (Marguerite)
magistrate honoraire, qui assurera également la vice-présidence du comité d'indemnisation
Objet:
au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
institué par
l'article 4 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
4° Au titre des personnalités qualifiées désignées conjointement par le ministre de la défense et le ministre chargé de la santé
Groupe:
Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027915746(source JORF)
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pélier (Marguerite)
magistrate honoraire, qui assurera également la vice-présidence du comité d'indemnisation
Objet:
conjointement par le ministre de la défense et le ministre de la santé
les trois personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022744180(source JORF)
désignation
27 Août 201027/08/2010
De: Pélier, née Merger (Marguerite, Jeanne, Marie)
présidente de commissions d'indemnisation des accidents médicaux ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.